Déposée par voie électronique le 10 mars 2020 par Coopérative Agricole du Pays de Loire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Quinoa d'Anjou Le Bio » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-14 du 3 avril 2020.
Le déposant est Coopérative Agricole du Pays de Loire domicilié(e) 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Coopérative Agricole du Pays de Loire, Monsieur Jean-Michel MIGNOT domicilié(e) 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 49380 - THOUARCE - France.
La marque Quinoa d'Anjou Le Bio a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4631262.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quinoa d'Anjou Le Bio arrivera à expiration en date du 10 mars 2030.
Coopérative Agricole du Pays de Loire - 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 49380 - BELLEVIGNE-EN-LAYON - France
Coopérative Agricole du Pays de Loire, Monsieur Jean-Michel MIGNOT - 10 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE - 49380 - THOUARCE - France
Publication - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Produits de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages Tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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